EVENEMENT SPONSORING LANDAIS

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Bulletin de participation

VOTRE LOGO SUR LE MAILLOT

Entre la Société,
Raison Sociale :
Nom commercial :
Adresse :
Représentée par :
Nom, pénom :
Fonction :
Tel :
Fax :
Email :
Ci-aprés dénommée «le Client» , d’une part

Et l’U.S. Dax Rugby Landes, SASP au capital de 762 975
Euros, immatriculée au RCS Dax B 419 424 783, dont le siége
social est situé au 3 Boulevard Paul Lasaosa, BP 91, 40102
Dax Cedex , dûment habilité aux fins des présentes, ci-aprés
dénommée « USD », d’autre part.
logo


ARTICLE 1 : DROITS PUBLICITAIRES & PROMOTIONNELS ACQUIS PAR LE CLIENT

Le Client bénéficiera du programme de partenariat, incluant les droits publicitaires et promotionnels suivants :
2 places en tribune ou 1 place VIP pour le match U.S. Dax/Agen week-end du 7/8 décembre 2013
Le nom de la société sur le magazine officiel du club lors de la rencontre U.S Dax/Stade Montois le week-end du 21/22 décembre 2013
Participation au tirage au sort afin de bénéficier du nom de votre société sur le dos de maillot de l’USD lors de la rencontre U.S. Dax /Stade Montois le week-end du 21/2 décembre 2013. Ce tirage au sort au lieu lors du match U.S. Dax face à Agen le week-end du 7/8 décembre 2013.


ARTICLE 2 : DURÉE

Le présent contrat est conclu pour courir de la date de signature jusqu’au match Dax/Mont de Marsan prévu le week-end du 21/22 décembre 2013.


ARTICLE 3 : MONTANT ET MODALITÉS DE RÈGLEMENT

En contrepartie des droits publicitaires et promotionnels acquis dans le présent contrat, Le Client s’engage à envoyer avec le présent formulaire, un chèque de règlement d’un montant de 200 € HT soit 239,20 € TTC deux cent trente neuf Euros et vingt centimes toutes taxes comprises) à l’ordre de U.S. DAX RUGBY LANDES à renvoyer à l’adresse suivante : 3 Boulevard Paul Lasaosa, BP 91, 40102 Dax Cedex . Une facture correspondante sera établie par U.S DAX RUGBY LANDES et envoyée au Client.


ARTICLE 4 : CONDITIONS GÉNÉRALES

Le présent contrat est soumis aux conditions générales de vente figurant au verso.

Choix des places pour le match d’Agen (7/8 décembre)

2 places en tribune honneur 1 place VIP

Choix de l’école de rugby bénéficiaire de la dotation

Amou Habas Mont de Marsan Saint Pierre Du Mont
Boucau Tarnos Hagetmau Montfort en Chalosse Soustons
Campet et Lamolère Herm Mugron St Jean De Marsacq
Capbreton Hossegor Labatut Narrosse St Julien en Born
Castet Linxe Leon Ondres St Martin De Seignanx
Castets Lesperon Onesse Pachys D'Herm St Paul les Dax
Dax Linxe Peyrehorade St Sever
Grenade Lit et Mixe Pomarez Tartas
Pouillon Tyrosse

Conditions Générales de Vente

1 - DEFINITIONS
Client désigne toute personne, physique ou morale, désirant bénéficier des prestations et/ou produits proposés par l’U.S.D. Droits désignent toutes prestations de services ou/et produits proposés par l’U.S.D, et dont les Clients sont susceptibles de faire la commande. Données désigne tous logiciels, programmes ou toutes informations utilisées dans le cadre de l'exécution par l’U.S.D. du/des Droits commandés par le Client.
2 - VALIDITE
Tous les Droits sont exécutés exclusivement aux titres des présentes Conditions Générales. Dans ce cadre, l'intervention de l’U.S.D. ne vaut en aucun cas acceptation d'une obligation de résultats, quand bien même ce dernier s'engage à employer tous les moyens à sa disposition pour satisfaire la demande du Client d’un Droit. Toute commande requiert l'acceptation ferme et sans réserve du Client aux présentes Conditions Générales, sauf dérogation expresse, écrite, et manuscrite de l’U.S.D. Cela implique, si le Client est professionnel, l'annulation de toutes clauses et stipulations contraires.
3 - OBJET
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir et d'encadrer les conditions dans lesquelles un Client accède, accepte, et utilise les Droits proposés. Possibilité est réservée à l’U.S.D. de modifier et/ou supprimer des Droits proposés, ainsi que les présentes Conditions Générales, sans que des indemnités soit réclamées par le Client.
4-FORMATION DU CONTRAT L'acceptation par la signature du Client des présentes Conditions générales du présent formulaire emporte consentement irrévocable au contrat et adhésion aux prix communiqués.
5 - PRIX
Les prix appliqués seront ceux en vigueur au moment de l'émanation de la commande par le client. Ils sont compris comme étant en euros. Tout travail qui se rajoutera après l'établissement du présent formulaire, devra faire l'objet d'un devis, qui devra être expressément accepté par le Client.
6 - PAIEMENT
La totalité du paiement est exigible à la signature du présent formulaire d’adhésion.
7 - DELAIS DE LIVRAISON
Les délais de livraison des Services proposés sont donnés à titre purement indicatif et sans garantie. Un retard n'autorise pas le Client à annuler la vente, à refuser les marchandises ou à bénéficier de dommages et intérêts.


8 - GARANTIE

8 - 1 généralités
Les logos, visuels et maquettes émanant de l’U.S.D. restent propriété de l’association, et ne peuvent être communiqués, reproduits ou exécutés, même partiellement, de quelque façon que ce soit sans autorisation écrite. Les documents de toute nature établis par les services l’U.S.D. restent la propriété de l’association et doivent être rendus sur simple demande de notre part.
8 - 2 force majeure
l’U.S.D. ne peut-être tenu responsable de l'interruption de la fourniture d'énergie, l'incendie, l'inondation, ou tout autre fait extérieur à son activité telle qu'une grève d'entreprise, retardant de façon impromptue les délais de livraison. l’U.S.D. est donc irresponsable dans tout cas de force majeure tels qu'ils sont définis par la loi et la jurisprudence.
9 - LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES
En vertu des dispositions de la loi Informatique et Libertés N°78-17, du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives le concernant. Le Client autorise l’U.S.D. à communiquer ces informations à des personnes tierces dans le cadre de relations professionnelles. Le Client peut cependant adresser son refus quant à la communication de ces informations en adressant par lettre recommandée sa demande écrite à l’U.S.D, afin que ce dernier puisse accéder à sa demande.
10 - CONFIDENTIALITE ET RESPONSABILITE CIVILE
l’U.S.D. s'engage à respecter la confidentialité des Données portées à sa disponibilité dans le cadre de l'exécution des droits concédés à un Client. Le Client doit s'engager à prendre toutes les mesures pour protéger et sauvegarder ses Données. A défaut, il doit en informer l’U.S.D. avant l'exécution des Droits.
11 - ATTRIBUTION DE JURIDICTION
En cas de litiges, les parties s'efforceront de trouver un accord amiable. Si tel n'est pas le cas, et pour toutes contestations relatives aux droits concédés par l’U.S.D, et à l'application ou l'interprétation des présentes conditions générales, compétence exclusive sera attribuée aux juridictions de Mont de Marsan. Toutefois, si une ou plusieurs clauses sont déclarées ou réputées, par décision de justice, illégales ou non-écrites, le reste des présentes conditions générales restera valable. Le client reconnaît avoir pris connaissance et accepter les conditions et termes des présentes Conditions Générales

 J'ai lu les conditions générales de vente et j'y adhère sans réserve. (Lire les Conditions générales de vente)

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  • Thermes Adour
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